Mme Martine Back

Le Bourg, 46140Carnac Rouffiac (France)

N° de portable : 0033 (0) 678 84 13 31

La propriétaire,

Et M. et Mme

Demeurant à

N° de téléphone :

Le locataire.

Désignation

La location porte sur un gîte meublé situé à 46140 Carnac-Rouffiac, France (dépt du LOT).

La location est prévue pour adultes et enfants

Description de la location :

Le Cantalou * : 50 m² (2/4 personnes) :

Séjour : salon avec clic-clac, salle à manger, cuisine équipée avec lave-vaisselle, four/micro-ondes combiné, hotte, plaque vitrocéramique, frigo

Chambre : 1 lit de 140

Salle de bain : douche + wc

Terrasse privée : table, chaises, lits de soleil, parasol

La Grangette * : 50 m² (2/4 personnes) :

Séjour : salon avec canapé/lit (2 pers), salle à manger, cuisine équipée avec lave-vaisselle, lave-linge, four/micro-ondes combiné, hotte, plaque vitrocéramique, frigo

Chambre : 1 lit de 140

Salle de bain : douche + wc

Terrasse privée : table, chaises, lits de soleil, parasol

Côté Granges * : 270 m² (8/9 personnes) :

Rez-chaussée :

· chambre double de 17 m², lit de 160 avec couchage supplémentaire

1 personne sur demande, salle de bain avec douche et WC séparé

· salon/salle à manger pouvant recevoir au moins 10 personnes (54m²)

· cuisine complètement équipée avec piano de cuisson, frigo américain, four micro-ondes combiné,....

· locaux techniques

Etage :

· Une chambre double de 20 m² (lit de 160) + salle de bains avec douche, baignoire et WC privé

· Deux chambres doubles de 12 m² (lit de 160) + 2 salles d’eau avec douche et WC privés

· Salon TV/bibliothèque en mezzanine de 32m²

* Cochez votre choix

1 - Durée

La location commencera le ..................................... à partir de 16 heures et

se terminera le ..................................... avant 10 heures.

Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

2 - Loyer

Le montant de la location est de ....................€ toute charge comprise exceptée :

• chauffage central, si nécessaire :
• Pour La Grangette et Le Cantalou : 50€ par semaine 
• Pour Côté Granges : 250€ par semaine 
• service de nettoyage : (pour autant qu’il s’agisse d’un nettoyage classique)
• Pour La Grangette et Le Cantalou : 50€ : oui - non
• Pour Côté Granges : 200€ : oui - non
• location des draps de lits : 10€ la semaine par lit = total de.................€
• location linge de toilette : 5€ la semaine par personne = total de................€
• Il vous est attribué 200kw d’électricité par semaine, cette limite est largement suffisante pour une utilisation « normale » des équipements mis à disposition. En cas de dépassement, le kw seront facturés en fonction du tarif en vigueur établi par EDF.

Les charges sont à payer en début de séjour.

Le solde du loyer devra être réglé un mois avant la date d’arrivée.

3 - Conclusion du contrat

La réservation sera effective après que le propriétaire aura vérifié la disponibilité du gîte aux périodes choisies. La réservation sera définitive après que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 30% du montant de la location, soit .......................€, et un exemplaire du contrat signé, dans la semaine de pré réservation faite par téléphone ou email. Un 2ème exemplaire sera retourné dûment signé par le propriétaire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier, même partiellement à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire. Toute infraction à cette clause serait susceptible d’entraîner la résiliation immédiate de la location aux torts du locataire. Le produit de la location restant définitivement acquis au propriétaire.

4 - Annulation par le locataire

Toute annulation doit être notifié par lettre recommandée au propriétaire. Les sommes versées restent acquises au propriétaire, toutefois, elles peuvent être restituées sous réserve que le gîte soit reloué pour la même période. Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

5 - Annulation par le propriétaire

En cas d’annulation de la location par le propriétaire, celui-ci remboursera au locataire l’intégralité des sommes versées.

6 – Arrivée / Départ

Les locations se font du samedi 16 heures au samedi 10 heures, sauf accord préalable, auquel cas les conditions seront stipulées sur le présent contrat. Le locataire doit se présenter au jour et à l’heure mentionnés sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire. Si le locataire ne s’est pas présenté le jour mentionné sur le contrat, passé un délai de 24 heures sans avis notifié au propriétaire, le présent contrat est considéré comme résilié et les sommes versées restent acquises au propriétaire qui peut disposer de son gîte.

7 - Dépôt de garantie

A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie est demandé par le propriétaire :

• 200 € pour La Grangette ou Le Cantalou
• 800€ pour Côté Granges

Il est versé au plus tard au moment de l’entrée dans les lieux. Ce dépôt est restitué, après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées. Si le montant du dépôt de garantie est insuffisant, le locataire s’engage à parfaire la somme après l’inventaire de sortie. En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionné sur le présent contrat) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine.

8 – Etat des lieux et inventaire

L’état des lieux et l’inventaire du mobilier et des équipements seront faits contradictoirement au début et à la fin du séjour par le propriétaire ou son représentant et le locataire. Ces documents porteront la signature des deux parties. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base du calcul mentionné dans la fiche descriptive.

9 – Conditions générales

Le locataire s’engage à :

• ne pas amener des personnes supplémentaires sans l’autorisation du bailleur ; à ne pas sous-louer le logement ; à user paisiblement des lieux ; à en faire bon usage, conformément à la destination des lieux : « logement de vacances ».
• s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts d’eaux. Une attestation « villégiature » est à demander à son Assurance Habitation et à faire parvenir au propriétaire lors du règlement du solde, un mois avant son arrivée.
• Ne pas séjourner avec un animal. En cas de non-respect de cette clause, le propriétaire peut refuser la location.

En cas de litiges, le Tribunal d’Instance de Cahors est seul compétent.

Fait à , le

Signature du locataire Signature du propriétaire

(Avec mention « lu et approuvé)